Le divorce n'est jamais facile. Cependant, si le conjoint convient de la manière de mettre fin au mariage, la douleur sera atténuée. Le divorce amiable ou le divorce par consentement mutuel est la méthode de divorce la plus rapide et la plus courante en droit français. Selon une étude, elle représentait 52,5 % des divorces annoncés en 2009. Et pour cause, le divorce amiable est le seul type de divorce où les deux époux résolvent tous les effets de la séparation, et il n'y a qu'un seul avocat. Cet article traite des différentes façons de divorce à l amiable.
Divorce à l'amiable : qui est concerné ?
Chaque problème a sa solution. En droit français, la situation est la même : à chaque situation correspond un divorce bien particulier. L'acceptation du divorce s'applique aux conjoints qui ne peuvent s'entendre sur les conséquences de la séparation. Le divorce dans le but de modifier apparemment la relation matrimoniale concerne les conjoints séparés depuis au moins deux ans et le divorce par négligence. Dans les cas suivants, déclarez qu'un de vos conjoints est en faute grave. Mais qu'en est-il des deux parties qui acceptent le divorce ? Les deux parties acceptent les termes du divorce. Elle suppose que les époux s'entendent sur la rupture du mariage et ses conséquences.
Contrairement à d'autres types de divorce qui prennent de six mois à deux ans pour intenter une action en justice, ce type de divorce peut être envisageable immédiatement après la cérémonie de mariage. Il existe de nombreux avantages. Les frais de divorce convenus ne sont pas élevés, c'est le divorce pas cher. Le conjoint peut recourir au même avocat. En cas de conflit, les deux conjoints devraient avoir leurs propres avocats. Les deux parties conviennent d'effectuer un divorce rapide : une seule comparution devant le tribunal. Pour plus d'informations, veuillez cliquer ici divorce MG.
Une procédure de divorce par le consentement mutuel
Les deux parties conviennent de divorcer. Comme les autres types de divorce, le divorce requiert la présence d'un avocat. Cette dernière peut être courante lorsque le conjoint accepte les effets du divorce. Cependant, s'il y a un désaccord sur les conséquences du divorce : comme la résidence des enfants, les deux conjoints devraient engager un avocat. L'avocat de la famille du cabinet d'avocats parisien a expliqué le processus de divorce par consentement en quatre étapes. Tout d’abord, il y a la rencontre avec l'avocat. Lors de la première rencontre, l'avocat demandera définitivement au conjoint de produire des documents pour constituer un dossier.
Puis, signez un accord de divorce avec un avocat. Lors de l'entretien avec l'avocat, vous devez rédiger une convention de divorce pour régler les effets du divorce. Ensuite, vous devez déposer une plainte auprès du juge. L'avocat a déposé une plainte auprès du juge aux affaires familiales du tribunal où est situé le domicile du conjoint et a annoncé l'intention de son épouse de divorcer. Enfin, il y a l’audience du juge des affaires familiales : JAF. L'audience du JAF a pour but de vérifier si le conjoint souhaite réellement divorcer et s'il accepte réellement les effets de la convention de divorce.
Dans quel délai est-il prononcé le divorce ? Le coût de la procédure de divorce
Les deux parties conviennent que le divorce se caractérise par une vitesse de divorce rapide et pas cher. Mais en pratique, ça donne quoi ? Tout d’abord la durée : La durée du régime varie considérablement. Dans le cas le plus simple : si le conjoint n'a pas d'intérêts communs et se met d'accord sur toutes les questions avant de sortir avec l'avocat, cela prendra environ trois mois. Le délai de citation à comparaître est de un à deux mois. Puis le coût : Les deux parties conviennent que le coût d'un divorce dépend du coût de l'avocat. Il arrive souvent que les avocats ajustent leurs honoraires en fonction de la situation de leurs conjoints : S'ils sont en couple ou n'ont pas d'enfants, ou s'ils ont des biens immobiliers.